Les oeuvres orphelines en usage gratuit ?
Mi décembre, le Sénat a voté la propositon de loi sur les oeuvres orphelines. Non sans y ajouter de multiples amendements, dont un sur la gratuité de leur …
Mi décembre, le Sénat a voté la propositon de loi sur les oeuvres orphelines. Non sans y ajouter de multiples amendements, dont un sur la gratuité de leur …
L'enjeu autour de ces livres "orphelins" est important, puisque ce sont 500 000 ouvrages qui sont concernés. Mais le projet est loin de faire