Google enfin autorisé à numériser les livres français

Le Syndicat National des Écrivains et Google sont parvenus à un accord-cadre. L’entreprise américaine va numériser les oeuvres indisponibles sous droits.

Lundi 11 mai, Google, le SNE (Syndicat National des Écrivains) et la SGDL (Société des Gens de Lettres) sont parvenus à deux accords, concernant la numérisation d’oeuvres françaises. Les éditeurs français et le géant américain ont enfin trouvé une issue à six ans de procès.

Les éditeurs auront le choix

En 2006, Le Seuil (groupe La Martinière), le SNE et la SGDL ont intenté un procès à Google, qui avait numérisé des œuvres françaises sans autorisation. Le géant américain prétextait alors que la numérisation avait lieu aux Etats-Unis et que la loi française ne pouvait pas être appliquée. Aujourd’hui, le SNE et Google se mettent d’accord sur la numérisation des oeuvres indisponibles. “Le Syndicat National de l’Édition se félicite qu’une nouvelle page s’ouvre dans l’histoire des relations entre les éditeurs français et Google. C’est à présent à chaque éditeur de décider s’il souhaite ou non, pour lui-même, signer un accord-cadre avec Google, dans le respect du droit d’auteur.” précise Antoine Gallimard, président du SNE.

Soutien financier de Google

En contrepartie, Google apportera son soutien financier aux “petits champions de la lecture”. Cette opération, lancée par le SNE, vise à promouvoir la lecture auprès des plus jeunes. Un autre accord a été signé entre Google et la SGDL, qui représente 6 000 auteurs français. Celui-ci met fin à la procédure judiciaire entamée par la SGDL en échange de quoi, Google leur donnera des moyens financiers pour augmenter le nombre de leurs adhérents.

Sources :
Numerama
Reuters

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