Le Syndicat National des Écrivains et Google sont parvenus à un accord-cadre. L’entreprise américaine va numériser les oeuvres indisponibles sous droits.
Lundi 11 mai, Google, le SNE (Syndicat National des Écrivains) et la SGDL (Société des Gens de Lettres) sont parvenus à deux accords, concernant la numérisation d’oeuvres françaises. Les éditeurs français et le géant américain ont enfin trouvé une issue à six ans de procès.
Les éditeurs auront le choix
En 2006, Le Seuil (groupe La Martinière), le SNE et la SGDL ont intenté un procès à Google, qui avait numérisé des œuvres françaises sans autorisation. Le géant américain prétextait alors que la numérisation avait lieu aux Etats-Unis et que la loi française ne pouvait pas être appliquée. Aujourd’hui, le SNE et Google se mettent d’accord sur la numérisation des oeuvres indisponibles. « Le Syndicat National de l’Édition se félicite qu’une nouvelle page s’ouvre dans l’histoire des relations entre les éditeurs français et Google. C’est à présent à chaque éditeur de décider s’il souhaite ou non, pour lui-même, signer un accord-cadre avec Google, dans le respect du droit d’auteur. » précise Antoine Gallimard, président du SNE.
Soutien financier de Google
En contrepartie, Google apportera son soutien financier aux « petits champions de la lecture ». Cette opération, lancée par le SNE, vise à promouvoir la lecture auprès des plus jeunes. Un autre accord a été signé entre Google et la SGDL, qui représente 6 000 auteurs français. Celui-ci met fin à la procédure judiciaire entamée par la SGDL en échange de quoi, Google leur donnera des moyens financiers pour augmenter le nombre de leurs adhérents.
