Tout savoir sur les droits d’auteur

 A combien s’élèvent les droits d’auteur des écrivains ? Quels sont les éléments indispensables devant figurer dans un contrat d’édition ? Comment régler un litige avec son éditeur ? Autant de questions que se posent les écrivains en devenir.

 

Protéger son manuscrit

 

La première chose à faire lorsqu’on est écrivain, c’est de protéger sa création. Pour évitez le plagiat, prenez soin de bien protéger votre manuscrit avant de l’envoyer aux éditeurs. Il existe plusieurs méthodes, la plus simple consistant à vous adresser votre manuscrit par la Poste au moyen d’un courrier recommandé avec accusé de réception. Pour connaître les autres méthodes, consultez notre article : 4 méthodes pour protéger son manuscrit.

 

Les droits d’auteur

 

Une fois cette tâche effectuée, l’écrivain en devenir se demande quels sont ses droits en terme de rémunération. Mais combien gagnent vraiment les auteurs ? Quel pourcentage de droits d’auteur peuvent-ils espérer ? Combien touchent-ils sur chaque livre vendu ? Comment ce droit d’auteur se négocie avec les éditeurs ? Les droits d’auteurs s’élèvent généralement à 8%. De grands auteurs peuvent en espérer le double, comme le cas exceptionnel de Françoise Sagan qui touchait 20% de droits d’auteur. Les écrivains peuvent aussi toucher des « à-valoir » c’est-à-dire des avances consenties par un éditeur pour un livre. Pour approfondir le sujet : Combien gagnent les écrivains ?

 

Quelles relations avec les éditeurs ?

 

Les relations auteurs-éditeurs sont parfois tendues et se dégradent, comme le montre le dernier baromètre réalisé par la SCAM (la société civile des auteurs multimédia). Pour éviter ces conflits, il faut commencer sur de bonnes bases. Connaître vos obligations légales et celles de l’éditeur en signant un contrat d’édition vous permettra d’éviter tout désagrément par la suite. Dans une interview vidéo, Emmanuel Pierrat, avocat spécialisé dans le droit de l’édition, explique quelles sont les bases d’un contrat d’édition. Avant de signer un contrat d’édition, il est préférable de connaître les pièges à éviter. Par exemple, la rémunération de l’auteur doit être proportionnelle aux recettes de la vente. L’éditeur doit aussi fournir à l’auteur une reddition de comptes annuelle, c’est-à-dire un compte rendu qui montre combien l’auteur a vendu de livres. Les syndicats des écrivains Pour réaffirmer l’importance de la transparence de la relation entre auteurs et éditeurs, les syndicats des deux professions ont publié un document dans lequel ils rappellent toutes les informations que doit comporter la reddition annuelle des comptes pour un livre. Si toutefois des différends avec votre éditeur persistent, l’avocat Emmanuel Pierrat, dans une interview vidéo, explique les issues les plus courantes les litiges entre écrivains et éditeurs où il  de ces litiges.

 

(photo : © Sebastian Duda – Fotolia.com)

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10 thoughts on “Tout savoir sur les droits d’auteur

  1. Froguette

    Il existe des collectifs, syndicats et sociétés d’auteurs qui fournissent gratuitement des conseils juridiques / une entraide, pourquoi ne pas les citer ni renvoyer vers leurs sites ? (Du plus au moins offensif, on trouve par exemple : Le droit du serf, le SELF, la SCAM, la SGDL)…

    Reply
  2. roussel

    Bonjour,
    Une petite question si on peut m’éclairer : l’éditeur doit-il également payer les droits d’auteur si le livre est distribué à titre gratuit ?
    Merci.

    Reply
  3. Enviedecrire

    Si votre livre est distribué à titre gratuit, il ne génère donc pas de revenus. Or les droits d’auteurs correspondent à un pourcentage du prix de vente hors taxe du livre. Vous en déduirez donc vous-même que si le livre n’est pas vendu, il ne peut pas y avoir de rétrocession de droits d’auteur.

    Reply
  4. Enviedecrire

    @Roussel
    Si votre livre est distribué à titre gratuit, il ne génère donc pas de revenus. Or les droits d’auteurs correspondent à un pourcentage du prix de vente hors taxe du livre. Vous en déduirez donc vous-même que si le livre n’est pas vendu, il ne peut pas y avoir de rétrocession de droits d’auteur.

    Reply
  5. @ingénieur

    Bonjour,
    Je voulais vous poser la question suivante :

    Une personne à écrit un livre et la publié il y a une vingtaine d’année et à sa grande surprise le livre est en vente aujourd’hui sur internet avec son nom et prénom comme auteur du livre.
    Est-ce que cette personne peut réclamer des droit d’auteur sur la vente du livre ?
    Merci pour votre aide concernant ma question

    Reply
    • Louis Berenguer

      Bonjour
      Un journaliste est venus chez moi en Septembre 2014, enfin de m’ interviewer longuement sur mes records et exploits sportif, car je suis recordman !
      Il a écris un livre dont Le titre est « Super Hérault, » sûr des personnages atypiques de nôtre département, et donc je me suis prête au jeux avec confiance, mais a ce jour je n’ai plus de nouvelles ?
      Aussi je voudrais savoir quel sont mes droits, puisque je n’ai signé aucun droit à limage et à l’écriture, si c’est bien le terme approprié ?
      Voici l’adresse de l’éditeur au cas ou ?
      Merci de me répondre ?
      Louis Berenguer
      artdeville
      Éditions chicxulub
      1, rue Fontaine du Pila Saint Gély
      34000 Montpellier

      Reply
  6. Tom

    Bonjour. Je souhaiterais savoir si j’ai le droit de faire des critiques de livres sur YouTube, tout en respectant les droits d’auteurs.

    Reply

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