Peut-on parodier les oeuvres littéraires ?

Selon l’ article L.122-5 le Code de la propriété intellectuelle : «lorsque l’oeuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire : (…) la parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre ».

Mais dans la pratique, les parodies d’oeuvres littéraires sont  rarement bien acceptées comme l’explique dans sa chronique juridique, Emmanuel Pierrat, avocat au bureau de Paris :

Le 11 février, la Cour d’appel de Paris doit se prononcer dans l’affaire des romans de Gordon Zola, parodiant les aventures de Tintin : Le Crado pince fort, La Lotus bleue ou encore Le Vol des 714 porcineys. Le droit de parodie sera au cœur des débats.

Pour mémoire, en janvier 2009, une escouade de policiers et d’huissiers a fait irruption dans les locaux de l’imprimerie Laballery, où les premiers se sont emparés sous l’œil des seconds des fichiers informatiques de livres de la collection « Les aventures de Saint-Tin et son ami Lou ». Trois jours plus tard, les stocks des cinq premiers titres de la collection, déjà imprimés et entreposés dans l’attente de rejoindre les tables des libraires, subissaient un sort analogue. La double saisie faisait suite à une requête de Moulinsart S.A., pour qui les ouvrages litigieux relevaient assurément de la contrefaçon. Les éditions du Léopard démasqué, qui ont déjà commis des pastiches de Harry Potter ou du Da Vinci Code, s’attendaient à une réaction de la part de Moulinsart, mais pas à pareille offensive. Pour l’éditeur, en effet, les livres appartiennent au registre, bien encadré par la loi, de la parodie.

De fait, le 9 juillet 2009, les juges du tribunal de grande instance d’Evry n’ont pas retenu la contrefaçon, en justifiant la légalité de la parodie ; mais ils ont condamné Arconsil, qui abrite les éditions du Léopard démasqué, pour parasitisme, lui infligeant des dommages-intérêts à hauteur de 40 000 euros ! Ce qui a conduit Gordon Zola, directeur de la collection incriminée et auteur de deux de ses titres, à se demander ce qui pouvait bien distinguer « une parodie parasitaire d’une parodie non-parasitaire »…

Il y a là une incohérence que les magistrats d’appel vont devoir trancher, car, en pratique, elle remet en cause l’exception de parodie prévue expressément par le Code de la propriété intellectuelle. Son article L.122-5 dispose que « lorsque l’oeuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire : (…) la parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre ». L’ennui est que ces fameuses lois du genre se révèlent assez draconiennes aux termes des jurisprudences les plus récentes.

En premier lieu, la parodie se doit d’être exempte de toute intention de nuire. Il s’agit là d’un exercice difficile, si ce n’est absurde, quand le ressort même de ce type d’humour repose sur un certain degré de méchanceté.

Par surcroît, le lecteur doit pouvoir identifier la parodie en tant que telle, et donc être en mesure de la distinguer instantanément de l’œuvre première. Aucune possibilité de confusion dans l’esprit du public n’est tolérée. Le risque de confusion s’appréciant toujours par rapport à un consommateur moyen, des différences grossières aux yeux des seuls professionnels du livre ne peuvent exclure une condamnation.

Le Monde d’Anne-Sophie, parodie du best-seller philosophico-norvégien, a été interdit dès l’ordonnance de référé rendue le 27 juin 1997. « Au fond », le 25 septembre suivant, le Tribunal de Grande Instance de Paris a lourdement condamné les responsables de la parodie.

La Cour d’appel de Paris a, en bout de course, statué dans le même sens, le 17 janvier 2003, en considérant que « l’absence de distanciation comique dans le titre et la couverture par rapport à l’œuvre première n’évite pas le risque de confusion entre les deux œuvres pour le consommateur. (…) les inscriptions fantaisistes inscrites sur la première page ne sont pas suffisamment lisibles pour êtres vues dans leur fonction comique, et la mention de la société Les Jalons ne peut être associée immédiatement par l’ensemble du public aux pastiches précédemment réalisés par cette société ».

En quelques années, une poignée de procès retentissants ont mis au pas les trublions du monde de l’édition. Ils ont appris à leurs dépens que les parodies de best-sellers ou de collections célèbres figurent désormais en bonne place au rang des quelques livres interdits en France chaque année. Et les déboires judiciaires de Gordon Zola ne font que confirmer la fin d’un genre qui apparaissait pour beaucoup non seulement comme salutaire, mais qui a parfois connu de beaux succès de librairie.

Espérons que L’Affaire tourne au sale, un des derniers opus parodiant l’intitulé d’un célèbre album d’Hergé, ne se révèle pas un titre prémonitoire.
Découvrez d’autres chroniques juridiques sur : le blog d’Emmanuel Pierrat, avocat au barreau de Paris

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One thought on “Peut-on parodier les oeuvres littéraires ?

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