Numérisation : l’avenir judiciaire de Google s’éclaircit en France

Albin Michel, Flammarion et Gallimard arrêtent leur procédure judiciaire contre Google. Les négociations sur la numérisation des livres épuisés devraient reprendre.

Les bonnes nouvelles se succèdent pour Google depuis quelques semaines. Au début de la semaine, le moteur de recherche était encore sous la menace, en France, de deux procédures judiciaires pour contrefaçon : La Martinière d’un côté, le trio Albin Michel, Flammarion, Gallimard de l’autre, protestaient contre la numérisation sans leur aval de livres épuisés dont ils détiennent les droits. Depuis hier, il en est – presque – débarrassé.

Fin août, La Martinière et Google annonçaient avoir trouvé un accord sur la numérisation des livres épuisés. Etabli sur le modèle de celui conclu entre Hachette Livre et Google, il a mis fin d’office à la procédure lancée en 2006 par l’éditeur.

Quant à Albin Michel, Flammarion, Gallimard, ils avaient jusqu’au 6 septembre pour placer leur assignation au tribunal de grande instance de Paris, lancée au mois de mai. Mais les trois maisons d’édition ont laissé passer la date… Surprenant ? Pas tellement selon Livres Hebdo. L’hebdomadaire croit savoir que « cette procédure est un obstacle aux négociations entamées au printemps dernier, entre Google et le Syndicat national de l’édition (SNE), pour trouver un accord (à propos de la numérisation des livres épuisés) sur la base de celui qu’Hachette Livre a conclu avec le moteur de recherche. »

Une position intenable

En effet, Google posait comme préalable à toute négociation l’arrêt de la procédure judiciaire. De son côté, le ministère de la Culture pressait pour trouver une issue rapide au conflit. Résultat, la position d’Albin Michel, Gallimard et Flammarion devenait intenable, en particulier celle d’Antoine Gallimard, à la fois président des éditions éponymes (en guerre judiciaire contre Google) et président du SNE (donc au premier rang pour les négociations avec le moteur de recherche).

Si l’abandon de la procédure judiciaire apparaît comme l’issue la plus probable à ce jour, il n’est toutefois pas exclu qu’elle se poursuive finalement. En effet, l’assignation contre Google US, la maison-mère de Google France, n’était parvenue en Californie que début juin, soit près d’un mois après son dépôt. Théoriquement, Albin Michel, Flammarion et Gallimard ont donc jusqu’à début octobre pour changer d’avis et reprendre leur combat judiciaire…

(d’après Livres Hebdo)

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