Les auteurs, une espèce en danger ?

auteurs-charteLes associations, syndicats et sociétés d’auteurs du Conseil Permanent des Écrivains (CPE) s’inquiètent de l’accumulation de décisions, rapports et réformes qui viennent depuis quelque temps fragiliser les principes du droit d’auteur et la situation sociale, fiscale et économique des auteurs. Maillon indispensable et pourtant peu considéré, les auteurs seront-ils bientôt une espèce en danger ? Le Salon du livre et de la presse jeunesse de Montreuil a été une vitrine du mouvement « Les auteurs, bientôt tous à poil ? », crée par des écrivains inquiets.


L’augmentation du nombre de titres (200 nouveautés par jour), la baisse des tirages, la diminution des à-valoir, l’évolution du prix moyen du livre et le développement significatif des ventes d’occasion sur le marché du livre entraînent inévitablement une baisse des revenus des auteurs. « Les auteurs, qui amènent le livre, sont les plus précaires. Les écrivains jeunesse ne touchent par exemple que 3 à 8% de droits, contre 10% en littérature générale (…) Le court terme est un vrai souci, certains auteurs ne bouclent pas leurs fins de mois », explique Valentine Goby, présidente du Conseil Permanent des Ecrivains (CPE) et administrative de la Charte, organisme qui réunit les auteurs en colère et tente de les défendre. Ronan Le Breton, scénariste de bande dessinée et membre du Syndicat National des Auteurs et des Compositeurs (SNAC) BD, ajoute :  » La TVA est passe de 5,5% à 10% pour les auteurs depuis le 1er janvier 2014. Nous sommes les plus taxés ! Les éditeurs bénéficient toujours du taux réduit de TVA à 5,5%. »

Un dispositif de cotisations sociales injuste
« Un grand flou règne aujourd’hui sur le maintien d’une spécificité de la protection sociale de l’auteur », estiment les membres de la Charte. « Aujourd’hui, tous les auteurs sont redevables des cotisations sociales sur leurs revenus en droits d’auteurs. Pour les auteurs fiscalement en Traitements et Salaires (TS) les cotisations sont précomptées par les éditeurs (ou les autres diffuseurs) qui les versent à l’AGESSA (Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs). Seuls les auteurs affiliés à l’AGESSA sont redevables de la cotisation retraite et la versent alors directement à cette dernière. Le principe retenu par les rédacteurs du rapport est celui d’une cotisation retraite au premier euro pour tous les auteurs (affiliés et assujettis) et d’un versement de cette cotisation par les diffuseurs dans le cadre d’un nouveau précompte. Ce principe entraînera automatiquement une baisse des revenus pour la très grande majorité des auteurs assujettis soumis au précompte, qui jusqu’ici n’étaient pas redevables de la cotisation retraite », explique le Conseil Permanent des Ecrivains. Trois catégories d’auteurs pourraient pâtir fortement de ce nouveau dispositif :
1. les auteurs retraités qui cotiseraient sans voir leur retraite revalorisée
2. les auteurs qui, par un second métier, dépasseraient le plafond de la sécurité sociale et pour lesquels rien n’est acquis quant aux conditions et aux délais de remboursement
3. les auteurs les plus pauvres, qui ne pourraient valider un trimestre et qui n’ont pas toujours de métier parallèle, cotiseraient finalement pour les plus riches.

 

L’accès à la culture, à quel prix ?
 « Les auteurs touchent des revenus sur les prêts en bibliothèque. Comment gérer cela avec le livre numérique ? Il est moins cher que le format papier. Cette tendance risque de bouleverser le droit de prêt en bibliothèque et diminuer encore nos revenus. C’est tout le modèle économique de l’édition qui est en péril avec le prêt d’ebooks », analyse Ronan Le Breton. La gestion de la culture aux échelles européennes et internationales est également une menace. « Le désir d’harmonisation de la propriété intellectuelle risque de faire oublier l’exception culturelle française que l’on nous envie malgré tout. De fait, la Commission considère le droit d’auteur comme un frein à l’économie du numérique. Le traité de libre échange transatlantique (TAFTA) risque également d’intégrer les droits d’auteur dans des accords globaux », s’insurge Valentine Goby.

 

Rassembler les auteurs
« Si vous voulez que l’on parvienne à faire reculer les injustices, il faut que vous, auteurs, soyez proches des organisations qui vous représentent. Ne plus être passifs face à ce qui nous arrive, c’est possible : les auteurs peuvent agir », estime Carole Trebor, administratrice de la Charte.

 

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